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Contrôles non périodiques

Duplicatas et renouvellement du certificat d’immatriculation

Le titulaire d’un véhicule dont le certificat d’immatriculation aurait été détérioré, perdu ou volé pourra demander un duplicata. L’envoi du duplicata engendrera l’annulation du document original.

Les démarches prévues se feront devant le siège électronique de la  Dirección General de Tráfico  ou, à défaut, dans n’importe quelle Jefatura Provincial  ou à la Oficina Local de Tráfico.

Documents à fournir pour le duplicata de la carte grise en cas de détérioration, perte ou vol :

Le centre de contrôle technique demandera les antécédents du véhicule aux archives de véhicules de la Dirección General de Energía y Actividad Industrial y Minera. Il sera accompagné de :

  • L’original de la carte grise
  • Certificat d’immatriculation ou antécédents de la Dirección General de Tráfico.

Documents à fournir pour le duplicata de la carte grise en cas de modification :

  • Certificat d’immatriculation ou antécédents de la Jefatura Provincial de Tráfico.
  • Document de la Jefatura Provincial de Tráfico qui autorise la modification.
  • Carte grise – vignette de contrôle technique si possible.

Documents à fournir pour le duplicata de la carte grise en cas de changement d’immatriculation :

  • Certificat d’immatriculation, ou antécédents de la Jefatura Provincial de Tráfico
  • Carte grise

Duplicata de la carte grise

Vous avez perdu la carte grise de votre véhicule?

Vous pouvez en obtenir une autre de la manière la plus rapide et la plus économique possible. Il faut différencier deux raison à cette perte: Vous l’avez égarée ou on vous l’a volée.

Si vous avez perdu la carte de grise, en demander une nouvelle n’a rien de compliqué. Vous devrez simplement vous présenter au centre de contrôle technique avec votre véhicule. Les étapes sont les suivantes :

  1. Vous remplissez une déclaration de perte que vous signez.
  2. Nous consultons en temps réel les données nécessaires avec la Jefatura Provincial de Tráfico .
  3. Vous effectuez le paiement de la taxe.
  4. Nous soumettons votre véhicule à un contrôle rapide.
  5. La nouvelle carte grise peut arriver le jour même, selon la province où est immatriculé le véhicule.

Si vous n’avez plus de carte grise suite à un vol, il n’y a qu’une différence : la déclaration de vol doit se faire au poste de police ou de gendarmerie. Il faudra apporter cette même déclaration au centre de contrôle.

Nous effectuons également des duplicatas de carte grise pour d’autre raisons : modifications de véhicule, changement d’immatriculation, vente du véhicule…

En cas de perte du permis de conduire, vous devrez faire une demande à la Jefatura de Tráfico ou via un cabinet d’affaire. Le centre de contrôle ne peut obtenir aucun duplicata des permis de conduire.

Rappel : À chaque fois que vous venez avec un véhicule pour effectuer un contrôle technique non périodique, vous devez présenter une autorisation du  propriétaire du véhicule vous permettant de procéder à l’inspection en son nom, ainsi qu’une photocopie de sa carte d’identité .

Changements de service

Concernant les changements de destination du véhicule, selon la réglementation en vigueur,  R.D. 2042/1994, il sera nécessaire d’effectuer un contrôle technique. La nouvelle destination et la nouvelle date d’inspection, d’une durée déterminée  par l’organisme compétent de la Communauté Autonome où le contrôle aura été effectué, devront figurer sur la vignette de contrôle technique

Si le changement de destination du véhicule a lieu avant l’échéance du premier contrôle technique, et si ce changement n’implique aucune modification technique, il suffira de le signaler de façon visible sur la vignette de contrôle technique. L’échéance du premier contrôle sera déterminée par la réglementation la plus sévère des deux destinations.

Les documents à fournir au centre de contrôle pour réaliser un changement de service sont :

  • La carte grise du véhicule
  • Lle certificat d’immatriculation du véhicule

Rappel : Si le véhicule n’est pas à votre nom, il est nécessaire de présenter une autorisation du propriétaire ainsi qu’une copie de sa carte d’identité afin d’effectuer un contrôle technique non périodique.

Véhicules usagés d’importation et neufs

Les véhicules usagés d’importation doivent passer un contrôle technique pour que l’on puisse vous remettre une carte grise espagnole, réglementée selon le RD 750/2010.

Une fois que vous avez la nouvelle carte grise lors du contrôle, vous devrez vous adresser à la Jefatura de Tráfico, pour pouvoir immatriculer le véhicule.

Même s’il est possible de s’y rendre sans rendez-vous, nous avons réservé un certain nombre de rendez-vous pour ce type d’inspection. Beaucoup de professionnels demandent ces rendez-vous pour éviter de longues attentes lors du contrôle technique, nous pensons que les professionnels, autant que les particuliers, méritent d’être traités ainsi.

Les documents à présenter au centre de contrôle technique pour ces contrôles sont (sauf exception) :

  • Documents ORIGINAUX du pays d’origine
  • CoC (Certificat original de conformité du fabriquant du véhicule) ou fiche réduite de caractéristiques techniques ( selon le modèle du RD 750/2010) signée par un technicien compétent et accompagnée d’une attestation sur l’honneur.
  • S’il s’agit d’un véhicule neuf, vous devrez apporter une déclarations sous serment certifiant que le véhicule est neuf.

Le contrôle technique auquel on procède ensuite est plus long que d’ordinaire. Si vous avez pris un rendez-vous au préalable et que tous les documents ainsi que le contrôle technique sont en règle, il est très probable que la carte grise vous soit délivrée le jour même.

Modifications importantes

Avez-vous déjà réalisé des modifications sur votre véhicule ?

Beaucoup de ces modifications sont considérées comme des « modifications importantes » par la loi. De ce fait, il vous sera nécessaire de vous rendre dans un centre de contrôle technique avec votre véhicule pour mentionner sur la carte grise cette modification.

Les documents à présenter peuvent varier selon l’ampleur et l’importance de la modification. En général, il vous faut :

  • la carte grise et le certificat d’immatriculation
  • un rapport de conformité de laboratoire ou du fabriquant du véhicule autorisant la réalisation de la dite modification sur le véhicule.
  • un certificat du garage qui a réalisé la modification.
  • dans certains cas, il vous sera demandé un projet technique accompagné d’un certificat final de travaux et d’une attestation sur l’honneur du technicien ayant réalisé le projet.

Vous pouvez nous consulter par mail ou par téléphone pour tout renseignement à ce sujet.

Rappel : À chaque fois que vous venez avec un véhicule pour effectuer un contrôle technique non périodique, vous devez présenter une autorisation du  propriétaire du véhicule vous permettant de procéder à l’inspection en son nom, ainsi qu’une photocopie de sa carte d’identité .

Véhicules ancien

Si votre véhicule a plus de 25 ans depuis la date de première immatriculation, il est possible de le répertorier en tant que véhicule ancien. En faisant cela, vous pourrez espacer le temps entre chaque contrôle technique et réduire les exigences techniques du contrôle.

Mais vous devrez pour cela effectuer plusieurs démarches, parmi lesquelles obtenir que Industria autorise le véhicule à être répertorié en tant que véhicule ancien. C’est Industria qui décide de la nouvelle périodicité des contrôles techniques et des éléments du véhicule qui sont exemptés de contrôle.

Nous vous conseillons de contacter un club de véhicules anciens dans lequel on vous aidera à effectuer ces démarches.

Vous devrez présenter les documents générés par ces démarches au centre de contrôle technique en même temps que votre véhicule, nous effectuerons les formalités administratives correspondant aux véhicules anciens sur la carte grise.