En cas d’accident, l’assurance couvre-t-elle un véhicule avec l’ITV expirée?

Certains conducteurs ne savent pas que circulaire avec l’ITV périmée, en plus de constituer une infraction, pourrait être une raison pour que la compagnie d’assurance soit exemptée de indemniser les personnes lésées par les dommages subis.

Selon les données de l’AECA-ITV, Asociación Española de Entidades Colaboradoras de la Administración en la Inspección Técnica de Vehículos, 2021 a fermé l’année avec un 40% du parc automobile espagnol avec l’ITV périmée, un chiffre inquiétant étant donné le niveau de vieillissement des voitures. ANFAC, Asociación Española de Fabricantes de Automóviles y Camiones, situe l’âge moyen des voitures espagnoles à 13,1 ans contre 10,8 ans pour les véhicules européens. Il convient également de noter que 63,7 % des voitures ont plus de 10 ans.

Chez ITV La Hoya, nous pensons que réaliser l’ITV contribue à améliorer la sécurité des personnes circulant, car nous certifions que les véhicules répondent aux exigences minimales pour circuler sur la voie publique. En outre, il s’agit d’un élément de responsabilité sociale dans la mesure où le fait de conduire un véhicule inspecté contribue à améliorer la sécurité des autres conducteurs sur les routes de notre pays.

Par ailleurs, un véhicule inspecté dispose d’un rapport de contrôle technique qui sera signé par le directeur technique de la station ITV et qui sera considéré comme certificat de contrôle technique avant les organes de contrôle de l’administration, la direction générale de la circulation.

Risques de circulation avec l’ITV périmée

Le fait de ne pas mettre en œuvre l’ITV peut, d’une part, entraîner un risque en circulant sans les garanties techniques de sécurité prévues par la législation en vigueur, ce qui augmente le nombre d’accidents de la route, d’autre part, nous pourrions contribuer à polluer l’environnement. Les stations de contrôle technique des véhicules effectuent des contrôles des émissions de polluants, en évitant, selon certaines études, plus de 400 décès par an.

D’autre part, la loi sur la circulation routière, la circulation automobile et la sécurité routière indique que la circulation avec un véhicule qui ne respecte pas les conditions techniques réglementaires peut constituer une infraction, Les amendes suivantes sont infligées : grave ou très grave, respectivement 200€ ou 500€.

Les assurances couvrent-elles les dommages causés par un accident?

Un doute fréquent chez les conducteurs est de savoir si l’assurance obligatoire de responsabilité civile couvre les frais d’un sinistre impliquant un véhicule sans l’ITV en vigueur. Dans ce cas, l’assurance RC fournira couverture du véhicule accidenté contraire, même si vous ne disposez pas d’ITV en vigueur. Cela n’empêchera pas d’engager une procédure avec la compagnie d’assurance si celle-ci affirme que l’accident aurait pu être évité si la TTV avait été en vigueur.

Une autre question est de savoir si le véhicule à l’origine du sinistre est également couvert si le véhicule n’a pas dépassé la TTV. En l’espèce, si cette couverture n’est pas souscrite auprès de l’assureur, le contrevenant n’est normalement pas indemnisé.

La sécurité routière est la responsabilité de tous, contribuons à diminuer le taux d’accidents avec un geste aussi simple que passer l’ITV à temps.